Conditions d'utilisation
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1. Accès et utilisation du Site 1.1 Utilisation autorisée
Le Site et ses services sont destinés à un usage légal et conforme à ces Conditions. Toute utilisation non autorisée, commerciale ou contraire à la loi est strictement interdite. 1.2 Restrictions
En utilisant le Site, vous vous engagez à ne pas :
2. Création de compte Pour accéder à certains services, vous devrez peut-être créer un compte. Vous êtes responsable de :
3. Contenu et propriété intellectuelle 3.1 Propriété des contenus
Tous les contenus disponibles sur le Site (textes, images, vidéos, logos, etc.) appartiennent au TCCM ou à ses partenaires et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. 3.2 Licence d’utilisation
Nous vous accordons une licence limitée, non exclusive et non transférable, vous permettant de consulter et d’utiliser les contenus du Site à des fins personnelles et non commerciales.
4. Responsabilités 4.1 Disponibilité du Site
Nous faisons de notre mieux pour garantir le fonctionnement du Site. Cependant, nous ne pouvons assurer une disponibilité continue ou sans erreurs. 4.2 Limitation de responsabilité
Le TCCM ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à :
5. Données personnelles Vos données personnelles sont collectées et traitées conformément à notre Politique de confidentialité.
6. Liens vers des sites tiers Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites web. Le TCCM décline toute responsabilité concernant le contenu ou les pratiques de ces sites tiers.
7. Modifications des Conditions Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Les changements prendront effet dès leur publication sur cette page. Nous vous recommandons de consulter régulièrement cette section pour rester informé.
8. Loi applicable et juridiction Ces Conditions sont régies par les lois en vigueur dans [votre juridiction]. En cas de litige, les tribunaux de [lieu] seront compétents.
9. Contact Pour toute question relative à ces Conditions, contactez-nous à webmaster@tccm.ch.
1. Accès et utilisation du Site 1.1 Utilisation autorisée
Le Site et ses services sont destinés à un usage légal et conforme à ces Conditions. Toute utilisation non autorisée, commerciale ou contraire à la loi est strictement interdite. 1.2 Restrictions
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- L’utiliser pour des activités frauduleuses ;
- Publier ou transmettre des contenus illégaux, offensants ou nuisibles.
2. Création de compte Pour accéder à certains services, vous devrez peut-être créer un compte. Vous êtes responsable de :
- La confidentialité de vos identifiants ;
- Signaler immédiatement au TCCM toute utilisation non autorisée de votre compte.
3. Contenu et propriété intellectuelle 3.1 Propriété des contenus
Tous les contenus disponibles sur le Site (textes, images, vidéos, logos, etc.) appartiennent au TCCM ou à ses partenaires et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. 3.2 Licence d’utilisation
Nous vous accordons une licence limitée, non exclusive et non transférable, vous permettant de consulter et d’utiliser les contenus du Site à des fins personnelles et non commerciales.
4. Responsabilités 4.1 Disponibilité du Site
Nous faisons de notre mieux pour garantir le fonctionnement du Site. Cependant, nous ne pouvons assurer une disponibilité continue ou sans erreurs. 4.2 Limitation de responsabilité
Le TCCM ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à :
- Une perte de données ;
- Des problèmes techniques ;
- Une utilisation abusive des informations disponibles sur le Site.
5. Données personnelles Vos données personnelles sont collectées et traitées conformément à notre Politique de confidentialité.
6. Liens vers des sites tiers Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites web. Le TCCM décline toute responsabilité concernant le contenu ou les pratiques de ces sites tiers.
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8. Loi applicable et juridiction Ces Conditions sont régies par les lois en vigueur dans [votre juridiction]. En cas de litige, les tribunaux de [lieu] seront compétents.
9. Contact Pour toute question relative à ces Conditions, contactez-nous à webmaster@tccm.ch.